Archives des Douane

Afrique, Business, Commerce, Connaissance & Compréhension, Douane, Economie, Entreprendre, Finance, Géopolitique, Intégrité, Leadership, Politics, Productivité, Transformation

PENSER RÉGIONS.

Une bonne façon de segmenter le marché africain est de sonner en zones commerciales régionales. Il y a cinq principaux blocs régionaux en Afrique, qui correspondent aux Communautés économiques régionales (CER) de la Communauté économique africaine (CEA), une organisation cherchant à promouvoir le développement économique entre Etats africains. Ces cinq CER sont : – la […]

21 février 2024 0 Comments

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TYPOLOGIE DES EXONÉRATIONS DOUANIÈRES .

L’une des caractéristiques de l’impôt douanier c’est qu’il est d’une portée générale. Il s’applique à toutes les personnes sans égard à leur qualités. Toutefois ce principe n’est pas absolu. Des dérogations s’analysant en termes d’exonérations partielles ou totales des droits et taxes sont accordées sur le fondement de textes légaux ou réglementaires (Loi de finance, […]

20 février 2024 0 Comments

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LES ÉLÉMENTS DE LA TAXATION .

Comme nous l’avons vu plus haut, la déclaration en douane comporte plusieurs mentions. De tous ces éléments, il y en a trois (03) qui sont essentiels pour une bonne taxation de la marchandise. Ce sont : l’espèce tarifaire, l’origine et la valeur en douane. Ces éléments sont qualifiés d’essentiels parce qu’ils sont non seulement des […]

19 février 2024 0 Comments

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LA DÉCLARATION EN DOUANE.

La déclaration en détail est l’acte (fait dans la forme prescrite par la douane), par lequel l’importateur ou l’exportateur indique le régime douanier à assigner aux marchandises et communique les éléments dont la douane exige la production pour l’application de ce régime. SECTION 1: LE DOCUMENT ADMINISTRATIF UNIQUE (DAU) ET LES PERSONNES HABILITÉES À L’ÉTABLIR […]

19 février 2024 0 Comments