MIEUX CONNAÎTRE LA DOUANE

Par (auteur.s)Idrissou IMOROU

La douane, tout le monde en parle. Elle est accusée à tort ou à raison de tous les maux: tracasserie, rançonnement, opacité, complexité, corruption…, mais très peu la connaissent vraiment.

Qu’elle soit le poumon de l’économie dans les pays en développement ou à l’avant-garde des luttes contre tous les trafics illicites transfrontaliers dans les pays développés, la douane demeure malgré tout, mal connue. Conscient de cette réalité, l’auteur tente de jeter un faisceau de lumière sur cette noble administration.

Solidement et durablement installée aux frontières, la douane a longtemps symbolisé le protectionnisme d’autant que, exerçant des pouvoirs importants sur les marchandises faisant l’objet des échanges internationaux, elle s’est vue au fil du temps confiée le soin d’appliquer une multitude de réglementations les concernant.

Elle se place ainsi naturellement dans une situation de véritable auxiliaire de la politique fiscale, économique, sanitaire et sécuritaire de l’État.

Administration fiscale ou administration économique ?

Ce dilemme a pendant longtemps alimenté les controverses sur les fonctions de la douane. Mettant l’accent sur l’aspect fiscal des techniques qu’elle utilise, d’aucuns ne voulaient voir en elle qu’un collecteur d’impôts alors que d’autres, aux yeux desquels le droit de douane apparaissait comme un instrument de protection, lui reconnaissaient une vocation essentiellement économique.

S’il est vrai que son rôle de collecteur de taxes a longtemps éclipsé la composante économique de la vocation de la douane, il est manifeste en revanche, qu’à la faveur des unions douanières et confrontée au processus de globalisation, elle s’est résolument engagée dans une nouvelle dynamique au service du renforcement de l’économie.

Par ailleurs, avec l’accroissement des échanges commerciaux et la libéralisation des échanges d’une part, le développement de la criminalité transfrontalière et la vulnérabilité de la chaîne logistique d’autre part, le nouveau défi de la douane est de pouvoir concilier facilitation et sécurisation des échanges. Elle est aujourd’hui à la quête permanente de cet équilibre nécessaire entre fluidité des échanges et contrôle efficace.

La douane d’aujourd’hui est une administration publique dynamique en constante mutation au service du développement économique de l’Etat; elle est animée par des femmes et des hommes vigoureux qui font sa vitalité et sa fierté.

Idrissou IMOROU

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Contenue du livre « MIEUX CONNAÎTRE LA DOUANE ».

Préface

Introduction

Chapitre I : La frontière en douane

Chapitre II : Mission et organisation des services douaniers

Chapitre III : Les obligations du contribuable en matière douanière

Chapitre IV : La déclaration en douane

Chapitre V : Les éléments essentiels de la taxation

Chapitre VI : Les incoterms

Chapitre VII : Les régimes douaniers

Chapitre VIII : Typologie des exonérations douanières.

Chapitre IX : Contrôle de la déclaration en détail

Chapitre X : Contentieux douanier

Chapitre XI : Les programmes de vérification des importations (PVI au sein des administrations des douanes)

Chapitre XII : Douane et corruption.

Bibliographie

Extrait du livre « MIEUX CONNAÎTRE LA DOUANE ».

Si, à l’origine, l’activité de la douane s’était limitée à la perception des droits et taxes aux frontières, tel n’est pas le cas aujourd’hui.

Outre la mission fiscale traditionnelle, se sont ajoutées la mission économique et des missions particulières en raison de la présence permanente de la douane aux frontières et de l’efficacité de ses techniques d’intervention.

Le développement du commerce international et de la chaîne logistique ainsi que l’apparition de regroupements économiques régionaux ont profondément changé les mécanismes d’intervention de la douane. Les nouvelles technologies de l’information et de la communication n’ont pas fini de faire leur intrusion dans l’administration douanière bousculant ainsi toutes les vieilles habitudes et introduisant de nouvelles méthodes de lutte contre la fraude et la corruption.

Le présent ouvrage répond à un besoin urgent d’information et de connaissance de la douane dans toutes ses nouvelles dimensions. Il projette ainsi un faisceau de lumière sur son origine, son évolution dans le temps et dans l’espace, et sur les différentes mutations qu’elle a subies avec le développement de regroupements économiques régionaux.

C’est un précieux outil d’information qui sera très utile pour le grand public ainsi que pour les agents et les praticiens du domaine. 

Enfin, il nous plaît de souhaiter que l’auteur qui fait honneur à l’administration douanière béninoise par la publication de cet ouvrage ne s’arrêtera pas en si bon chemin et que d’autres parutions viendront étancher notre soif de connaissances. 

Colonel Gilles Gérard HOUNKPATIN

Ancien Directeur Général des Douanes et des Droits Indirects du Bénin

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